Photo d'air (rare) au-dessus d'un cumulonimbus
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L’air est un gaz incolore dont la densité est de 1.27 g/l.
Ce mélange de gaz (azote : 78 % ; Oxygène : 21 % ; Vapeur d’eau : variable ; CO 2 : 360 ppm ; gaz rares dont Argon : 0.9 %) est relativement dense jusqu’à la tropopause, même si au-delà de 7000 mètres d’altitude environ, le taux d’oxygène devient trop bas pour la plupart des êtres vivants non acclimatés, les sherpas inclus.
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Depuis un demi-siècle environ, les
diverses pollutions de l’air, initiées principalement depuis l’avènement de l’ère dite industrielle, ont pris une ampleur inquiétante. Ce sont principalement les combustions d’hydrocarbures fossiles (charbon, pétrole, gaz) par les installations industrielles, domestiques et les véhicules à moteurs thermiques qui sont responsables du rejet de dioxyde de soufre, d’oxydes d’azote, d’ozone et surtout de l’augmentation sans précédent du taux de dioxyde de carbone dont on sait son rôle dans l’effet de serre constaté et du réchauffement qu’il induit sur notre planète.
Mais divers autres polluants gazeux ont été ou continuent d’être émis dans l’atmosphère (CFC), bien que nous sachions pertinemment les dangers qu’ils font courir à la santé de la planète, des hommes qui la peuplent ou à la couche d’ozone qui nous protège encore un peu des mélanomes qui nous guettent et dont on constate l’augmentation, laquelle n’est peut-être pas seulement due à une pratique inconsidérée du bronzage.
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Protection de l'air et de l'atmosphère / Textes et législations
La convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance (1979)
(Voir aussi :
Décret n° 2005-1109 du 5 septembre 2005 et
Décret n° 2005-1110 du 5 septembre 2005)
Le but de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière longue distance est de limiter, puis de réduire et enfin de prévenir progressivement la pollution atmosphérique.
La pollution atmosphérique y est définie comme l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, de substances ou d'énergies pouvant mettre en danger la santé de l'homme, endommager les ressources biologiques, porter atteint aux écosystèmes, détériorer les biens matériels et nuire aux valeurs d'agréments et autres utilisations légitimes de l'environnement.
L'acception pour pollution longue distance implique une pollution transfrontière. Une des difficultés majeures qui fait la particularité des pollutions atmosphériques est que leurs effets peuvent se manifester gravement à des endroits tellement éloignés de la source de pollution que celles-ci ne sont même pas localisables avec précision (
ozone,
pluies acides, etc.)
Cette convention prévoit la création et le développement d'un
EMEP ou Programme concerté de surveillance et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques.
La convention pour la protection de la couche d'ozone ou convention de Vienne (1985)
Voir aussi : Protocole de Montréal portant sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone, 1987 /
Décret n° 89-112 du 21 février 1989 et
Décret no 96-824 du 16 septembre 1996
Ça, c'est typiquement le genre de convention qui fait plaisir a tout le monde, à ceux qui l'ont pondue et signée parce qu'ils auront probablement pris du bon temps et à ceux à qui on l'impose puisqu'ils savent qu'ils ne seront pas obligés de l'appliquer. Comment en serait-il autrement quand des pays producteurs de
CFC se réunissent pour décider qu'ils n'en vendront plus ! Sans doute, mais pas avant d'en avoir écoulé les stocks, ni avant d'avoir trouvé un produit de substitution et pour mille autres bonnes raisons.
Assez remarquablement hypocrites, les pays producteurs de CFC prirent même prétexte que les pays en développement avaient de sérieuses nécessités en matière de refroidissement des aliments pour continuer leur production de CFC !
Le protocole de Kyoto :
Ce protocole (1999), dont tout le monde sait au moins que les États-Unis ont refusé de le signer, est un dispositif qui devrait permettre de réduire la production de gaz à effet de serre.
Les gaz à effet de serre, le
GIEC (groupement intergouvernemental sur l'évolution du climat) en parlait déjà avec beaucoup d'inquiétude sur l'avenir de la Planète en 1988. Des
résolutions à l'ONU (n° 45/212 de 1990), une convention à New-York en 1992, puis la
conférence de Rio de la même année abordaient cette question avec les mêmes constats sur l'urgence… à ne rien faire, finalement.
Ce qui est tout à fait remarquable dans ce protocole de Kyoto, en dehors de l'attitude de Bush (mais que peut-on bien attendre d'un pareil foutriquet ?), c'est que ce qu'on a le mieux retenu, y compris au niveau du grand public, c'est la possibilité d'acheter des droits de pollution sous forme de tonnes de CO
2, par exemple, au Burkina Faso qui n'en émet guère pourtant ! En matière de foutage de gueule durable, y a pas à dire, mais ils avaient fait très fort, les pays pollueurs !
En réalité, au-delà d'une mauvaise humeur pas très constructive, ce qui est remarquable dans le protocole de Kyoto, c'est qu'il nous renseigne vraiment sur les absences de volonté de mettre en œuvre des politiques de sauvegarde de la planète, de ses ressources, de ses espèces, des humains qui la peuplent. C'est après moi le déluge, du moment qu'aujourd'hui je puisse me faire du pognon juste pour m'en faire encore plus. On est en plein dans cette dichotomie des visions du Monde selon qu'on le voit comme Bush et ses affidés du néocapitalisme ou comme d'autres, les
bougnoules benladenisés, alqaedisés dont les
altermondialistes doivent aussi probablement faire partie.
La convention sur les produits organiques persistants (Stockolm 2001) :
Les
produits organiques persistants ou POP sont au nombre de 12 et se répartissent en trois catégories : les pesticides (aldrine, chlordane, DDT, dieldrine, endrine, heptachlore, mirex, et toxaphène), les produits chimiques industriels (hexachlorobenzène et PCB) et les sous-produits chimiques involontaires (dioxines et furannes).
En dehors d'être hautement toxiques, très peu ou pas biodégradables, ces POP sont bioaccumulables dans les organismes. Il est très probable que les effets de ces molécules soient très largement sous estimés sur le long terme.
On notera, et en dépit de sa nocivité, que le DDT est toujours utilisé dans les pays où sévit le paludisme. La raison n'est sans doute pas qu'on n'ait rien d'autre pour lutter efficacement contre les moustiques, même si c'est probablement vrai encore pour l'instant. Mais c'est surtout que la production de DDT est très bon marché et que cela dispense d'études ou de recherches dispendieuses… surtout pour des nègres qui n'ont pas le sou.
Tout parallèle qui serait fait, par exemple, avec l'abandon dans notre pays de la recherche sur les maladies tropicales depuis que nos anciennes colonies nous ont viré comme des malpropres que nous sommes à leur refourguer nos déchets toxiques, serait déplacé et mal venu.
Droit communautaire et pollution de l'air :
C'est la
directive n° 96/62/CE du 27 septembre 1996 qui pose les fondements de la législation sur la pollution de l'air et la protection de l'atmosphère.
Cette directive est complétée par quatre autres directives :
La
directive n° 1999/30/CE du 22 avril 1999 relative à la fixation de valeurs limites dans l'anhydride sulfureux (dioxyde de soufre), le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant (JOUE du 29/06/1999) ;
La
directive n° 2000/69/CE du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant (JOUE du 13/12/2000) ;
La
directive n° 2002/3/CE du 12 février 2002 relative à l'ozone dans l'air ambiant (JOCE du 09/03/2002) et
La
directive n° 2004/107/CE du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant (JOUE du 26/01/2005).
D'autres directives complètent cet arsenal :
La
directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations.
La
directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion.
La
directive 2001/81/CE fixant des plafonds d'émissions nationaux pour certains polluants atmosphériques (SO2, NOx, COV et NH3).
La
directive 2002/80/CE relative à l'adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur.
La
directive 2002/88/CE modifiant la directive 97/68/CE sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz à particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers.
La
directive 96/61/CE du Conseil dite PRIP (relative à la Prévention et à la Réduction Intégrée de la Pollution) fondée sur l'application des MTD (meilleures technologies disponibles).
La
directive sur la teneur en soufre des combustibles liquides (transcrit par les arrêtés du 08/11/99, 25/04/00 et 19/06/00).
La
directive 2000/76 relative à l'incinération des déchets (Voir par exemple :
fermeture d'un incinérateur à Poitiers).
Les directives liées aux
programmes Auto Oil1 qui se consacre à certains polluants émis par les véhicules légers, la qualité de l'essence et Auto Oil2 qui est centrée sur les émissions des transports routiers.
Les directives 2003/87 et 2004/101 sur les échanges de quotas de gaz à effet de serre.
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Le protocole de Göteborg
Le protocole de Göteborg a été signé, en 1999, par 26 pays européens qui se sont engagés à réduire les impacts de la pollution atmosphérique sur l'environnement. cette réduction des impacts pourrait être obtenue, entre autres, par des réductions des émissions ou la fixation de plafonds pour
1 - le SO2 - dioxyde de soufre, les NOx - oxydes d'azote, l'ammoniac - NH3 - ces trois composés étant responsables de l'acidification des eaux et des sols et d'eutrophisation ;
2 - les COV - composés organiques volatiles qui en réaction avec les NOx donnent de l'ozone dans les couches basses.
Voir aussi :
http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/protocole_de_goteborg.php4
Évaluation des émissions atmosphériques de SO
2, NOx et COV résultant de la production et de la consommation d'énergie en 2010
http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame23e.pl?bandeau=/energie/statisti/be_stats.htm&gauche=/energie/statisti/me_stats.htm&droite=/energie/statisti/se_citepa.htm
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Législation française :
Voir la page
Loi Air sur ce site
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Pollutions transfrontières :
http://www.ifen.fr/donIndic/Indicateurs/perf2000/4.pdf
Surveillance de la qualité de l'air :
http://www.ifen.fr/donIndic/Indicateurs/perf2000/16.pdf
Émissions dans l'air en France métropolitaine
http://www.citepa.org/emissions/regionale/regions/
Cours de pollution atmosphérique
http://www.enpc.fr/cerea/fich/doc_ENPC_transport.pdf
POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s15004.htm
Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : estimation de l´impact lié à l´exposition chronique aux particules fines sur l´espérance de vie
http://www.afsse.fr/index.php?pageid=452&newsid=66&MDLCODE=news
''La problématique santé-environnement suppose une observation naïve et sans a priori pour ne pas s'asseoir sur des acquis''
http://www.actu-environnement.com/ae/news/pollution_air_groupe_travail_grenelle_environnement_4354.php4
Qualité de l'air en Ile de France : les particules fines restent problématiques
http://www.actu-environnement.com/ae/news/pollution_air_airparif_bilan_particule_4479.php4
Pollution de l'air sur Actu-environnement
http://www.actu-environnement.com/ae/recherche.php4?words=la+pollution+de+l%27air
Dossier air
http://www.univers-nature.com/dossiers/air-1.html
Méthodes de prélèvement et d'analyse de l'air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParIntranetID/OM:Rubrique:47350F3843DCDBD4C1256C94004A3A9A/$FILE/Visu.html
Surveillance de la qualité de l'air en Île-de-France / AirParif
http://www.airparif.asso.fr/airparif/pdf/Rexpo_final.pdf
Méthodologie de l’indice d’évolution de la pollution de l’air
http://www.ifen.fr/fileadmin/publications/Documents_techniques/Methodologie_indice_pollution_air.pdf
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[Corrélats :
Ozone /
Bromure de méthylène /
Pollutions /
CFC / ...]
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