 Pour enfoncer le clou ou par principe de précaution ? | Mais que ces gens se rassurent… et pour qu'ils s'en convainquent, il leur suffit de regarder de ce que l'on fait de la faute inexcusable pour deviner ce que l'on fera du principe de précaution aussitôt qu'il menacera les juteux bénéfices. |
À l'évidence, dans nos États de droit, démocratiques et tout, l'habitude est prise de s'asseoir sur le droit et de galvauder la démocratie…
Et le silence de nos protestations est assourdissant !
On pourra lire, ci-après, un article paru en 2001... pour mémoire ou pour la mémoire ?
Société civile et OGM : quelles stratégies internationales ? / Cahier de propositions : synthèse
Version Fred Prat , Geyser, frederic.prat@geyser.asso.fr - 05/10/01
Sommaire 1. Enjeux contradictoires pour des acteurs divers 2. Vers où aller ? : un monde sans OGM agricole ! 3. Stratégie 3.1. L'urgence d'un moratoire international 3.2. Renforcer les législations nationales, régionales et internationales 3.2.1. Le Protocole de Biosécurité de Carthagène 3.2.2. Décliner le Protocole de Biosécurité de Carthagène dans les législations régionales et nationales 3.3. Comment obtenir ces changements ? En informant, puis en faisant pression 3.3.1. Informer 3.3.2. Des alliances larges 3.3.2.1. Les consommateurs : les premiers concernés 3.3.2.2. Les agriculteurs : pourquoi et comment les convaincre ? 3.3.2.3. Ouvrir la recherche publique aux préoccupations sociétales 3.3.3. Les actions de pression 3.3.3.1. Le local 3.3.3.2. Le national et le régional 3.3.3.2. L'international Sites Internet et articles / Corrélats : / ... |
1/ Enjeux contradictoires pour des acteurs divers
L'arrivée des premières plantes génétiquement modifiées sur le marché (1996) a provoqué des réactions fortes et contradictoires et ce, à tous les niveaux : locaux, nationaux, régionaux et international.
Sauver l'humanité ou détruire la planète ?
Il faut dire que les enjeux sont à la mesure des réactions. D'après les partisans des OGM, cette révolution biotechnologique permettra de sauver l'humanité de la malnutrition et de certaines maladies, ainsi que de protéger la planète des dégradations environnementales. D'après les opposants, les OGM exposent au contraire la planète et l'humanité aux pires dangers : risques alimentaires incontrôlés (notamment allergies, résistance à des antibiotiques…), stérilisation des semences, perte de l'autonomie des paysans, perte de la biodiversité… et à terme généralisation inévitable et irréversible des cultures OGM, sans doute au détriment d'autres systèmes de production plus durables, comme notamment l'agriculture biologique.
Ce cahier de propositions tente de synthétiser les termes de ces débats, d'expliquer la polémique ; mais surtout il rend compte de certaines des propositions de la société civile sur les OGM, analyse les conditions de leur application pour qu'elles soient viables, et propose des stratégies pour y parvenir.
2/ Vers où aller ? : un monde sans OGM agricole !
Le monde dont nous rêvons, et notamment le monde agricole, est un monde le plus en harmonie possible avec les grands équilibres naturels. Production agricole en harmonie avec la nature signifie, concrètement, s'appuyer sur les interactions complexes des chaînes trophiques, plutôt que tenter de les dominer par les pesticides ou le génie génétique. C'est un des points que développe un autre cahier de propositions : celui sur l'agriculture durable.
Nos propositions tendent donc à définir une transition vers une agriculture libre d'OGM, en laissant éventuellement une porte ouverte à certains OGM, dans certaines conditions de cultures (milieu fermé, bio fermenteurs) et d'utilisation (applications médicales encadrées et contrôlées) et pour certains objectifs limités (la transgenèse en tant qu'outil de laboratoire par exemple n'est pas remise en cause).
Le risque majeur repose dans l'irréversibilité d'un monde transgénique. La séparation totale des filières étant reconnue aujourd'hui comme impossible, l'autorisation de cultures transgéniques à grande échelle entraînera inéluctablement la généralisation de ces cultures. Il est temps de réagir.
3/ Stratégie
Les organisations et les citoyens réunis à Porto Alegre, Brésil (Forum Social Mondial de janvier 2001) ont esquissé les premiers pas d'une stratégie de transition vers un monde sans OGM, stratégie réaffirmée lors du Forum Mondial de Souveraineté Alimentaire de la Havane (septembre 2001).
Dans leur déclaration finale de janvier 2001, les participants exigent la mise en place rapide d'un programme en cinq points, où l'on retrouve : la non brevetabilité des êtres vivants ; une recherche publique indépendante pour une agriculture durable sans OGM ; la ratification du Protocole de Biosécurité de Carthagène ; un moratoire immédiat sur le commerce et la culture d'OGM ; et le droit à une information complète pour tous.
Cette déclaration sert de base aux propositions contenues dans ce cahier. Cependant, d'autres cahiers abordent en détail quelques-unes de ces propositions, nous nous contenterons donc d'y renvoyer le lecteur :
· Non brevetabilité du vivant (voir le cahier " refus de la brevetabilité du vivant " ainsi que le cahier " Place de l'agriculture dans l'OMC ").
· Obligation d'une recherche publique sur les alternatives, l'agriculture durable (voir les cahiers " agriculture durable et sécurité alimentaire ", ainsi que " Réforme agraire ").
3.1. L'urgence d'un moratoire international
Devant l'ampleur des risques avérés ou potentiels des OGM, et le caractère auto multiplicateur des variétés et espèces transgéniques, il est urgent d'obtenir un moratoire international sur la culture des OGM (ainsi que sur la dissémination d'espèces animales transgéniques). Le cas des micro-organismes transgéniques, souvent utilisés en fermenteurs dans les processus de transformation agro-alimentaire, est également à considérer, mais sans doute au cas par cas.
Ce moratoire doit porter à la fois sur les cultures commerciales et les essais à ciel ouvert.
En l'état actuel du commerce international, circonscrire le moratoire à une zone géographique n'est pas suffisant : les contrôles aux frontières ne pourront jamais s'appliquer à l'ensemble des cargaisons alimentaires, et les contaminations massives continueront.Un moratoire international aux exigences multiples, autour d'une réglementation accrue en terme de sécurité pour l'environnement et le consommateur : autorisations réévaluées périodiquement, suivis de biovigilance, tests sanitaires renforcés, interdiction de gènes de résistances aux antibiotiques, traçabilité et étiquetage, seuils de présence fortuite d'OGM, principe de responsabilité juridique du producteur d'OGM…
Avec quel principe ? : interdiction aujourd'hui de toutes cultures commerciales, mais autorisations de recherches dans des conditions sécurisées, à condition toutefois que d'autres recherches sur l'agriculture durable soient menées en parallèle, avec au moins autant de moyens.
Comment obtenir ce moratoire international ?
C'est le Protocole de biosécurité de la Convention Mondiale sur la Biodiversité (Rio 1992) qui doit servir de pièce maîtresse au niveau juridique, pour établir le moratoire international.
Il faut convaincre les gouvernements de l'urgence de sa ratification, avec à la fois une immense pression populaire dans chaque État et des actions ciblées de lobbying auprès des décideurs (Parlements régionaux, gouvernements et parlements nationaux…).En attendant, des législations limitées géographiquement doivent se mettre en place, avec des moratoires totaux ou partiels.
3.2. Renforcer les législations nationales, régionales et internationales
3.2.1. Le Protocole de Biosécurité de Carthagène
Avantages de ce protocole :
· il reconnaît le principe de précaution comme base de décision pour les mouvements transfrontières de tous les OGM.
· il établit des procédures d'Accord Préalable en Connaissance de Cause pour les mouvements transfrontières d'OGM : ces procédures, basées sur le principe de précaution, exigent le consentement explicite de l'importateur avant que les importations d'OGM puissent avoir lieu.
Améliorations à apporter :
· Il faut établir clairement la suprématie de la Convention de Biodiversité (CBD) sur l'OMC.
Les ONG devront jouer leur rôle de pression, en lançant des campagnes fortes en direction de leurs parlements.
3.2.2. Décliner le Protocole de Biosécurité de Carthagène dans les législations régionales et nationales
· appliquer le principe de précaution dans les législations régionales et nationales
· mettre en œuvre une traçabilité totale des OGM en se battant sur les principes suivants :
· le champ d'application de l'étiquetage : traces ou non d'OGM, c'est l'ensemble du processus de transformation qui doit être considéré, depuis la matière première et l'alimentation animale, jusqu'au produit fini, en passant par les éventuels enzymes ou micro-organismes utilisés lors de la transformation.
· les seuils de présence d'OGM à partir desquels l'étiquetage devient obligatoire. Le Japon dans sa législation récente (avril 2001) définit une tolérance zéro pour les OGM n'ayant pas reçu d'autorisation de commercialisation sur le territoire national. Par contre, les experts de l'Union européenne proposent des seuils de présence fortuite acceptables, même pour des OGM non autorisés, seuils en dessous desquels l'étiquetage ne sera pas obligatoire ! Il faut refuser cela et exiger, comme au Japon, une tolérance zéro.
· La mise au point et l'harmonisation des normes de détection d'OGM au niveau international, ainsi qu'un nombre suffisant de laboratoires sont des conditions préalables indispensables à la levée du moratoire. Ajoutons que les coûts engendrés par de telles analyses doivent être supportés par les promoteurs des OGM.
· Enfin, dernière condition pour que la traçabilité soit effective : il faut connaître, au niveau international, les différentes constructions génétiques d'OGM, autorisés ou en expérimentation, afin de savoir les repérer. L'accord et la coopération de tous les États pour la mise au point d'une base de données internationale d'OGM (prévue par le Protocole de Carthagène) constituent aussi un préalable à la levée du moratoire.
· Introduire une clause de responsabilité large des producteurs d'OGM (sur la santé des consommateurs et l'environnement), applicable sur l'ensemble de la Planète
3.3. Comment obtenir ces changements ? En informant, puis en faisant pression
3.3.1. Informer
L'information est la première condition pour que le public s'empare d'un thème aussi polémique, en comprenne les enjeux, et prenne position en connaissance de cause.
Renforcer les systèmes d'information, indépendants à la fois des multinationales et du pouvoir politique, qui se mettent en place progressivement dans le monde entier, notamment via des listes de diffusion d'informations par Internet, mais aussi par l'organisation de débats citoyens, l'écriture d'articles, etc.
Ces systèmes d'information doivent s'appuyer sur des droits acquis en matière d'accès et de diffusion de l'information. Au niveau mondial, le Protocole de Biosécurité ; pour la Commission Économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU), la Convention d'Aarhus sur les informations environnementales ; pour l'Union européenne, la nouvelle directive d'étiquetage et de traçabilité, proposée en juillet 2001 par la Commission.
Mais chaque État a aussi sa propre législation : charge aux ONG de la faire appliquer, en allant jusque devant les tribunaux si nécessaire.
3.3.2. Des alliances larges
De multiples acteurs sont impliqués dans l'ensemble de la chaîne de production d'un OGM agricole : chercheurs du privé et du public (conception), entreprises semencières (vente aux agriculteurs), politiques (législation : autorisation, étiquetage…), agriculteurs (production), entreprises de transformation agro-alimentaires, distributeurs, et enfin consommateurs. Parmi ces acteurs, certains constituent des leviers pour parvenir à un moratoire généralisé : ce sont les consommateurs, les agriculteurs, et les chercheurs du public.
3.3.2.1. Les consommateurs : les premiers concernés
Les consommateurs, via leurs associations, sont nécessairement la cible privilégiée des actions d'informations. Une des priorités d'action est de renforcer l'information auprès de ces associations, afin qu'elles se joignent clairement à la demande d'un moratoire généralisé sur les OGM agricoles. Les associations environnementalistes en pointe dans le combat contre les OGM devraient rechercher plus systématiquement des alliances avec les associations de consommateurs…
3.3.2.2. Les agriculteurs : pourquoi et comment les convaincre ?
Informer les agriculteurs est également une tâche prioritaire. L'IATP aux États-Unis a lancé cette dynamique d'informations directement de paysan à paysan, afin que le message soit mieux diffusé et entendu, notamment auprès d'agriculteurs utilisant des OGM. Via Campesina a un rôle de premier plan à jouer en ce domaine, en cherchant le dialogue avec la FIPA.
Mais l'on ne peut rester sourd aux arguments économiques de baisse des coûts de production grâce à certains OGM : c'est pourquoi la lutte contre le dumping des prix pratiqués par les pays développés sur les marchés internationaux doit être intensifiée, comme l'a proposé Via campesina lors de la journée internationale du 17 avril 2001.
Enfin, il faut clairement démystifier les OGM comme solution à la faim dans le monde. Le principal argument ici est qu'on ne pourra résoudre des problèmes politiques (absence de réforme agraire, dumping, dette extérieur par exemple) avec des solutions techniques. Il faut aussi dénoncer l'aide alimentaire croissante des États-Unis composée principalement par des aliments transgéniques.
3.3.2.3. Ouvrir la recherche publique aux préoccupations sociétales
La société a besoin d'une recherche publique forte. Plutôt que de s'aliéner les chercheurs du public, les partisans du moratoire doivent s'en faire des alliés, en militant pour l'augmentation budgétaire de ces recherches, sa réorientation vers des objectifs de développement durable, et la valorisation du dialogue avec la société civile. Des forums d'échanges doivent être mis en place, avec un objectif de dialogue, rompant ainsi avec le discours de " ceux qui savent " vers un public soi-disant ignorant. Pour cela, les consignes doivent venir du plus haut niveau des instituts nationaux de recherche. Cela prendra du temps, et rien n'empêche en parallèle de nouer des contacts fructueux avec les chercheurs de base, notamment les syndicalistes de ces instituts.La rédaction de charte de déontologie, nouveaux serments d'Hippocrate pour les chercheurs, est une piste intéressante, approuvée par l'actuel Ministre français de l'éducation.
3.3.3. Les actions de pression
Du local à l'international, les actions de pression doivent converger vers un consensus minimum à atteindre (objectifs définis lors de Porto Alegre, voir paragraphe 3).
3.3.3.1. Le local
Auprès des mairies : campagne pour faire déclarer un territoire communal " zone libre d'OGM " ; campagnes pour bannir les OGM de la restauration collective.
Campagnes auprès des consommateurs des supermarchés : actions d'information par la distribution de tracts, remplissages de caddies de produits avec OGM, blocage de caisses, étiquetage " sauvage "…
Enfin, repérage des lieux de cultures commerciales d'OGM, ainsi que les parcelles d'essais, pour informer et en cas de risque, les détruire…
3.3.3.2. Le national et le régional
Il faut connaître ses droits en matière d'accès à l'information, et questionner les pouvoirs publics sur la nature des cultures commerciales et des essais.
Il faut aussi faire pression, par des campagnes de lettres et pétitions pour légitimer la revendication, et des suivis précis auprès des décideurs (lobbying) pour s'assurer de la prise en compte des revendications au niveau législatif. Ainsi en Europe, la ratification de la convention d'Aarhus sur l'accès à l'information environnementale, ou encore la proposition de révision de la directive 90/313/CEE également sur l'information environnementale, constituent des enjeux forts.
Il est aussi souvent utile de s'inspirer de ces textes pour exiger leur transcription dans les droits nationaux, même avant leur ratification.
3.3.3.2. L'international
L'application du principe de précaution dans tous les textes législatifs internationaux reste un enjeu fort.Il faut faire pression sur les instances politiques pour qu'elles créent ou ratifient des accords internationaux. On l'a vu, en matière d'OGM, c'est le Protocole de Biosécurité de Carthagène qu'il est urgent de ratifier.
Autre cible : les transformateurs et distributeurs (campagne de consommateurs, avec notamment la liste noire de Greenpeace, et la dénonciation des doubles standards, au Nord et au Sud).
31/7/2001 : Ce cahier entre maintenant dans sa phase de commentaires auprès d'un public large : ONG environnement ; Consommateurs ; Chercheurs ; Politiques ; Agriculteurs ; Juristes ;
Reste à valider ces propositions, les affiner, et présenter ce travail à Porto Alegre II…
Mais surtout, ne pas attendre pour agir !
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Le risque de contamination biologique est infiniment plus présent que ce que nous imaginons généralement.
Certes, le plus souvent et avec quelques règles d'hygiène élémentaires , nous nous accommodons plutôt bien des bactéries, des virus, des protozoaires ou des champignons qui pullulent dans notre environnement et particulièrement dans les matières organiques mortes que nous manipulons ou côtoyons quotidiennement, c'est-à-dire dans nos déchets fermentescibles. Il est vrai que ces déchets sont le plus souvent encore assez frais pour ne pas être trop contaminants.
Il n'en va pas tout à fait de même avec les ordures ménagères, les boues de station d'épuration, les déchets d'activité de soins, les déchets des industries agroalimentaires, de la restauration, surtout quand ces déchets stagnent plus ou moins longtemps à des températures et à des taux d'humidité qui favorisent la prolifération des microorganismes décomposeurs.
Évidemment, les organismes fermenteurs et décomposeurs ne sont pas les seuls à se développer. Des organismes pathogènes le font aussi et font courir des risques, d'abord aux personnels qui travaillent sur les lieux de stockage de ces déchets, mais aussi aux populations riveraines.
Normalement diverses mesures sont prévues pour limiter les risques de contamination pour les personnels sur de tels lieux de stockage : durée de stockage inférieure à 48 heures, manipulation des déchets à distance au moyen de grappins, vaccination des personnels, etc.
Mais ces mesures ne protègent pas complètement, loin s'en faut, de diverses pathologies infectieuses, de pathologies immuno-allergiques, de pathologies d'origine inflammatoires et d'autres risques comme ceux inhérents aux piqûres avec des objets souillés, sans oublier des pathologies plus spécifiques (endotoxines, mycotoxines, etc.).
Les microorganismes.
Les déchets fermentescibles contiennent un certain nombre de microorganismes, de toxines et de métabolites dangereux.
La recherche et la mesure de la présence de ces microorganismes et des endotoxines susceptibles de les accompagner s'effectue selon la norme Afnor EN 13098-2000.
Les virus.
Les principaux virus présents dans les déchets fermentescibles, les boues des stations urbaines et quelques autres déchets, comme les déchets de soins, sont des entérovirus , des adénovirus, des réovirus, des poliovirus, des astrovirus, des rotavirus, des coxsachivirus, des échovirus, des myxovirus, des parvovirus, des coronavirus, des calcivirus, des virus de l'hépatite E, des norwalk virus, etc.
Les bactéries.
Les bactéries les plus fréquemment rencontrées dans les déchets urbains et les boues de station d'épuration sont :
Achromobacter,Acinetobacter anitratum, Acinetobacter calcoaceticus, Acinetobacter lwoffi,Aeromonas spp., Aeromonas hydrophila,Alcaligenes faecalis,Arisona hinshawii, Arthrobacter spp.,Bacillus spp., B subtilis, B anthracis, B cereus,Bordetella pertussis,Borrelia burgdorferi, B. duttonii, B, recurrentis, Brucella abortus, B. melitensis, B. suis, Campylobacter jejuni, Campylobacter perfringens, Citrobacter diversus, Citrobacter freudii, Chlamydia psittaci, Chromobacterium violaceum, Clostridium botulinum, Clostridium tetani, Corynebacterium spp., Corynebacterium pyrogenes, Cytophaga allerginae, Enterobacter agglomerans, (Erwinia herbicola), Enterobacter aerognene, Enterobacter hafnia, Erysipelothrix rhusiopathiae,Escherichia coli (souches non cytotoxiques), Franciselta tularensis, Klebsiella spp., Klebsiella pneumoniae, Klebsiella ozaenae, Klebsiella rhinoscleramatia, Lactobacillus spp., Legionella pneumophila, Leptospira icterohaemorrhagiae, Leptospira interrogans, Listeria spp., Listeria monocytogenes, Micrococcus spp., Micropolyspora faeni, Moraxella spp., Mycobacterium bovis, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium xenopi, Neisseria meningitidis, Neisseria pharingis, Nocardia spp.,Pasteurella pseudotuberculosis, Pediococcus spp., Proteus spp., Proteus mirabilis, Proteus vulgaris, Providenda spp., Pseudomonas aeruginosa, Pseudomonas maltophila,Pseudomonas putida, Pseudomonas stutzeri, Pseudomonas vesiculare,Pseudomonas mallei,Rickettsia rickettsii, Samonella spp., Saccharomonspora viridis,Serratia liquefaciens, Serratia marœscens, Serratia rubiae,Shigella spp.,Staphylococcus spp., Staphylococcus aureus, Streptobacillus moniliformis, Streptococcus spp., Streptococcus pneumoniae, Streptococcus pyrogenes, Streptomyces albus, Streptomyces olivaceus, Streptomyces thermohygroscopicus,Thermoactinomyces vulgaris, Thermoactinomyces candidus, Thermoactinomyces talpophilus, Vibrio cholerae, Vibrio parahaemoliticus, Yersinia enterolitica,
Parmi les bactéries citées ci-dessus, certaines d'entre elles sont pathogènes obligatoires et même particulièrement redoutables, mais la très grande majorité d'entre elles sont pathogènes opportunistes.
Voir aussi la directive 2000/54/CE sur la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail.
Les bactéries peuvent aussi être pathogènes du fait de certaines de leurs productions et particulièrement, chez les bactéries gram négatives, par leurs endotoxines. Les salmonelles, les shigelles, Escherichia coli, Pseudomonas, etc. possèdent de telles molécules dont les effets en termes d'inflammation des voies respiratoires sont bien connues dans les industries et les centres de traitement des déchets.
Les champignons.
Les champignons (micromycètes) les plus fréquemment rencontrés dans les déchets urbains et les boues de station d'épuration sont :
Absidia spp., Absidia ramosa, Absidia blaksleana, Absidia corymbifera, Absidia fusca, Absidia heterospora, Acremonium, Actinomucor elegans, Alternaria spp., Alternaria tenuis, Aspergillus flavipes, Aspergillus niger, Aspergillus nidulan, Aspergillus niveus, Aspergillus ochraceus, Aspergillus davatus, Aspergillus flavus, Aspergillus fumigatus, Aspergillus parasiticus, Aspergillus sclerotiorum, Aspergillus sydowi, Aspergillus unguis, Aspergillus terreus, Aspergillus umbrosus, Aspergillus versicolor, Aureobasidium, Blastomyces dermatitidis, Botrytis, Candida spp., Candida albicans, Candida tropicalis, Candida guillermondli, Candida krusei, Cephalosporium spp., Chaetomium spp., Circinella rigida, Cladosporium spp., Coccidioides immitis, Gyptococcus neoformans, Cryptostroma corticale, Cunninghamella elegans, Doratomyces oligosporus, Emercella spp., Epidermophyton spp., Epidermophyton floccosum, Eurotium herbarium, Fusarium spp., Geotrichum spp., Geotrichum candidum, Histoplasma capsulatum, Hyalodendron, Microsporum spp., Monilia, Mucor spp., Mucor fragilis, Mucor hiemalis, Mucor pusilus, Mucor variens, Mycelia sterilia, Neurospora, Paedlomyces, Paedlomyces varioti, Papularia spp., Pénicillium spp, Penicillium corylophilum, Penicillium chrysogenum, Penicillium cydopium, Penicillium frequentans, Penicillium funicolosum, Pénicillium purpurogenum, Penicillium oxalicum, Penicillium spinulosum, Penicillium verrucolosum, Penicillium roquefortii, Phialophora richardsii, Rhizopus spp., Rhizopus nigricans, Rhizopus oligosporus, Sartorya fumigatta, Scopulariopsis spp., Scopulariopsis brevicolis, Scopulariopsis candida, Serpula laerimans, Sporothrix spp., Sporothrix shenckii, Sporothrix rubrum, Stachybotrys atra, Syncephalastrum racimosum, Trichoderma citrinoviride, Trichosporon cutaneum, Triœphyton verrucosum, Triœphyton mentagrophytes, Udocladium, Wallemia sebi.
Les champignons sont surtout responsables d'allergies plus ou moins invalidantes selon les personnes exposées. Mais leurs spores sont parfois extrêmement redoutables puisque, du fait de leur très petite taille, elles ont tout loisir de pénétrer profondément dans les cavités des organismes exposées. Naturellement, leur présence dans les cavités pulmonaires est souvent suivie d'affections graves, sinon mortelles (aspergilloses invasives, aspergillome, etc.), mais ces spores pénètrent aussi dans d'autres cavités (fosses nasales, sinus, trompes d'Eustache et cavités de l'oreille externe et moyenne, etc.) où elles se développent et entraînent des troubles et des morbidités parfois graves.
Les personnes qui travaillent sur des unités de compostage de déchets fermentescibles sont particulièrement exposées à ces mycoses.
Les champignons peuvent aussi être pathogènes par certains de leurs métabolites secondaires et particulièrement par les mycotoxines qu'ils sont susceptibles de contenir ou de libérer (aflatoxines, ochratoxines, stérigmatoxines, etc.). Ces substances sont cancérogènes, reprotoxiques, neurotoxiques, hépatotoxiques, embryotoxiques, immunotoxiques, bref extrêmement dangereuses.
Les champignons peuvent aussi être pathogènes par l'intermédiaire des glycanes. Ce sont des substances polysaccharides immunostimulantes sécrétées aussi par des bactéries et quelques plantes supérieures.
Les protozoaires.
Les protozoaires les plus fréquemment rencontrés dans les déchets urbains et les boues de station d'épuration sont :
Acanthomoeba, Balstocystis hominis, Balantidium coli, Cryptosporidium parvum, Diantamoeba fragilis, Entamoeba histolityca, Giardia intestinalis, Isospora belli, Naegleria fowleri, Sarcocystis spp., Toxoplasma gondii.
Les protozoaires pathogènes sont surtout des parasites, parfois obligatoires, plus souvent par opportunisme. Les formes végétatives des protozoaires sont des cellules relativement fragiles, mais ces organismes ont parfois la possibilité de former des kystes, extrêmement résistants et infectants.
Les helminthes.
Les helminthes ou vers et surtout leurs œufs sont largement présents dans les déchets fermentescibles, les boues des stations ou les déchets ménégers. Certains de ces vers sont de redoutables parasites dont il est souvent très difficile de se débarrasser.
Les vers susceptibles d'être pathogènes se comptent surtout chez les nématodes, les cestodes, les trématodes et quelques hirudinées. On ne connaît pas d'annélidces pathogènes sous nos climats, mais ces animaux sont des vecteurs potentiels pour quelques maladies.
Ankylostoma duodenale, Ascaris lumbricoides, Echinococcus granulosus, Dracunculus medinensis, Echinococcus multilocularis, Enterobium vermicularis, Fasciola gigantica, Fasciola hepatica, Hymenolepsis nana lumbricoides, Multiceps sp., Nectator americanus, Schistosoma haematobium, Schistosoma intercalatum, Schistosoma japonicum, Spirometra mansoni, Spirometra proliferum, Spirometra theileri, Strongyloides stercoralis, Taenia saginata, Toxocara cati, Toxocara canis, Trichuris trichura, Uncinaria stenocephala.
Les déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI).
Les unités de soins hospitaliers, les cabinets médicaux et vétérinaires, les laboratoires d'analyse biologique produisent un certain nombre de déchets anatomiques et infectieux susceptibles d'être des vecteurs de graves contaminations biologiques et de risques épidémiques (SIDA, hépatites, etc.).
Mais ces risques existent aussi du fait des soins à domicile. C'est particulièrement vrai, par exemple, avec les diabétiques pour lesquels la collecte et le traitement des lancettes pour les glycémies et des aiguilles d'injection pour les insulinodépendants ne sont pas simples et font l'objet de réflexions par des médecins coordinateurs de ces questions, comme cela se passe en ce moment (décembre 2006) dans notre département du Morbihan. Rappelons qu'aux yeux de la loi, aujourd'hui, la responsabilité de la collecte et du traitement de ces déchets produits au domicile du patient sont de la responsabilité du praticien.
Dans le cas de ce que l'on nomme auto-médication, comme l'auto injection d'insuline par le diabétique lui-même, il semblerait que le malade ait la responsabilité du traitement et de l'élimination du déchet. Toutefois, les textes actuels sont très imprécis et très flous sur ce sujet. Les municipalités pouraient avoir un rôle important à jouer dans ces cas de figure précisément. Certaines municipalités et collectivités territoriales ont déjà pris des initiatives pour traiter ce problème.
Naturellement, ces déchets ne doivent pas être mélangés à d'autres déchets banaux et bien entendu pas avec des déchets ménagers. Malheureusement, ce sont plusieurs dizaines des cas de piqûres avec des aiguilles ou des objets plus ou moins souillés qui sont constatés, chaque année et malgré leurs gants de protection, chez les rippeurs ou les employés dans des centres de tri.
Quelques liens sur ce sujet :
Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/grippe_aviaire/kit_grippe_aviaire/grippeaviaire/pdf/DASRI_eliminer_dechets_0306.pdf
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?m=3&cid=96&catid=14669
http://www.gap-hygiene-sante.com/dechets-dasri.php
Décret n° 97-1048 du 6 novembre 1997 relatif à l’élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux
http://www.hosmat.com/decrets/d97-1048.html
GUIDE JURIDIQUE SUR L’ÉLIMINATION DES DÉCHETS D’ACTIVITÉS DE SOINS PRODUITS PAR LE MÉDECIN LIBÉRAL
http://www.urml-idf.org/urml/dechets/juridech.pdf
Les farines animales sont interdites depuis qu'elles ont été suspectées d'être des vecteurs de transmissions des E.S.T. (encéphalopathies spongiformes transmissibles). Ces produits sont détruits par des procédés thermiques à haute température. Une part conséquente de ces farines sont co-incinérées par les cimentiers. Une part non négligeable de ces farines est stockée. Ces stockages ne manquent pas de poser des problèmes. Des oppositions se font jour avec toujours plus d'intensité. Or la production de farine ne s'est pas arrêtée au prétexte qu'elles ne pourraient plus être utilisées en alimentation animale.
Il est évident qu'entre les opposants au stockage et les opposants à l'incinération, il va devenir urgent de trouver des solutions… Peut-être faudrait-il envisager des les mélanger à des déchets nucléaires et d'enfouir le tout dans des couches d'argile, à très grande profondeur, et en Afrique, de préférence ?
Farines animales. Y a-t-il des risques professionnels ?
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParIntranetID/OM:Document:4733FB0C7EDE9B6841256CE600388971/$FILE/visu.html
Farines animales / Site portail
http://www.inra.fr/dpenv/vfol___9.htm
Le cuisant destin des farines animales
http://www.novethic.fr/novethic/site/article/index.jsp?id=33471
Infociments / Farines animales
http://www.infociments.fr/materiaux/farines-animales.html
Risques liés au stockage des farines animales
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/004001767/0000.pdf
Circulaire n° 2525 du 17 novembre 2000 relative à l'entreposage et l'élimination des farines et graisses animales
http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4127.htm
Farines animales et risque environnemental
http://www.liste-hygiene.org/arcfarinesenviron.htm
Sécurité sanitaire
http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2007/b3363-a32.asp
Portail sécurité
http://www.plus-securite.com/asp/alimentaire/alimpressnov.asp
Fonctionnement du service public de l’équarrissage
http://www.groupe-crc.org/article.php3?id_article=3154
Grippe aviaire : Ras le frigo
http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=8533
Les déchets se valorisent mal
http://www.novethic.fr/novethic/site/dossier/index.jsp?id=23436&dos=23432
Les sous-produits animaux.
Les risques de contamination biologique induits par les sous-produits animaux dépendent de la nature et de l'origine de ces sous-produits.
Généralement, on distingue trois catégories de sous-produits.
La première catégorie comporte les animaux suspectés d'être contaminés par une EST, par des hormones de croissance, d'avoir été contaminés par des toxines comme des dioxines, les animaux familiers, ceux qui sont morts dans des parcs zoologiques ou des ménageries et différents animaux sauvages suspectés d'être potentiellement vecteurs de zoonoses.
Ces animaux et leurs sous-produits sont éliminés par incinération ou quelques autres procédés : hydrolyse alcaline, production de biogaz, production de biodiesel, etc.La seconde catégorie comporte les produits animaux susceptibles d'être contaminant. Parmi ces produits, on notera les lisiers, les contenus intestinaux, les résidus des stations d'épuration des abattoirs, les animaux issus de l'expérimentation animale et susceptibles d'avoir été traités avec des médicaments ou divers autres produits sanitaires.
La troisième catégorie comporte les parties des animaux sains, mais non utilisables pour la consommation humaine ou animale. Parmi ces produits, on notera les peaux, les os, le sang, les sabots, les cornes, les plumes, les soies et les crins, les sous-produits issus de la pêche, le lait cru non commercialisé, etc.
Les procédés d'élimination sont les mêmes que pour la première catégorie de déchets.Certains parmi ces sous-produits peuvent être valorisés sous certaines conditions. Par exemple, et afin d'éviter certaines contaminations biologiques, certains produits sont stérilisés et différents contrôles bactériologiques de stérilité sont effectués avant la transformation des produits valorisables.
Sifco / Les sous-produits animaux
http://www.sifco.fr/metiersetproduits_3categories.php
Réglementation de l'utilisation des sous-produits animaux
http://www.biogaz.atee.fr/news/fullstory.php/aid/44/R%C3%A9glementation_de_l'utilisation_des_sous-produits_animaux.html
France: Enfin un début de normalisation pour les sous-produits animaux !
http://www.mhr-viandes.com/lire_article.php?PHPSESSID=f53ffbb0a06f856143c6810d155bec0c&id=19840&PHPSESSID=f53ffbb0a06f856143c6810d155bec0c
Arrêté du 20 mars 2003 relatif aux conditions sanitaires régissant l'emploi, la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation animale et à la fabrication d'aliments des animaux ou à d'autres usages
http://admi.net/jo/20030412/AGRG0300656A.html
LES DÉCHETS ET SOUS-PRODUITS DES ENTREPRISES AGROALIMENTAIRES
http://www.apcede.com/guide/organique/agro.html
Déchets organiques des industries agroalimentaires
http://www.ademe.fr/Entreprises/Dechets/dechets/imprime.asp?ID=53
Sous-produits animaux (Suisse)
http://www.bvet.admin.ch/einfuhr/00243/00248/index.html?lang=fr
Questions et Réponses sur les sous-produits animaux
http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/03/94&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
COMMISSION EUROPÉENNE / Rapport sur les sous-produits animaux
http://ec.europa.eu/food/food/biosafety/animalbyproducts/by_products_report_fr.pdf
RÉGLEMENT EUROPÉEN sur les SOUS PRODUITS ANIMAUX
http://www.sede.fr/reg_abattoirs.asp
Décret n° 2006-312 du 13 mars 2006 relatif à l'équarrissage et modifiant le code rural
http://www.admi.net/jo/20060318/AGRP0600398D.html
Sites Internet et articles en rapport avec la biosécurité :
L'homme étant l'aléa naturel le plus capable d'infliger des dommages considérables à ses alter ego, surtout s'ils sont momentanément plus faibles, on ne manquera pas d'inscrire le site de Gérard Verna parmi ses favoris :
http://www.fsa.ulaval.ca/personnel/vernag/
L'environnement hostile :
http://www.fsa.ulaval.ca/personnel/vernag/EH/F/deff/plan_général_du_site.htm
http://www.fsa.ulaval.ca/personnel/vernag/PUB/GT1.html : LA GRANDE TRICHE / Corruption, éthique et affaires Internationales / avec Jean-Claude Usunier / voir aussi GT2.html et GT3.html
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Rapport sur le bioterrorisme :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/034000441.shtml
Bioterrorisme (Dossiers sur le) :
http://www.infectiologie.com/public/actualite-infection/bioterrorisme/bioterrorisme.htm
Biotox Piratox :
http://afssaps.sante.fr/htm/10/piratox/bioter.htm
Guide épidémiologique Biotox de l'Institut de veille sanitaire / Mise à jour 2001 !!!
http://www.invs.sante.fr/publications/guides_biotox/copie%20de%20index.html
Biosécurité :
http://www.phac-aspc.gc.ca/msds-ftss/index_f.html
Biosécurité / Plan Piratox :
http://afssaps.sante.fr/htm/10/piratox/bioter.htm
Guide à l'usage des formateurs, formation des personnels nouvellement recrutés : lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de soins :
http://www.cclin-sudouest.com/frac_docform.htm
APPLICATION DE L'ANALYSE DES RISQUES DANS LE DOMAINE DES NORMES ALIMENTAIRES / 3. L'ÉVALUATION DES DANGERS BIOLOGIQUES :
http://www.cbb-developpement.com/00/.%5C5%5C560.htm
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA PRÉVENTION DES INFECTIONS LIÉES AUX SOINS RÉALISÉS EN DEHORS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ :
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/infect_soins/sommaire.htm
CIRCULAIRE SUR LA PRÉVENTION DE LA TRANSMISSION DES AGENTS INFECTIEUX VEHICULÉS PAR LE SANG OU LES AUTRES LIQUIDES BIOLOGIQUES LORS DES SOINS. / (Circulaire DGS-DH No 98/249 du 20 avril 1998) /
http://www.invs.sante.fr/beh/1998/9825/index.html
Prévention des infections transmises par voie sanguine / Le travail en sécurité
http://www.prevention.ch/infvoiesanguinetb.htm
Maladies/infections transmises par transfusion :
http://www.phac-aspc.gc.ca/hcai-iamss/tti-it/ttdi_f.html
Centre national d'information indépendante sur les déchets :
http://www.cniid.org/
Prévention des Risques Biologiques / Aspects législatifs et réglementaires :
http://encpb.scola.ac-paris.fr/france/inrs_3rb/dechets/dechets.html
Prévention des Risques Biologiques / Santé et sécurité des travailleurs :
http://encpb.scola.ac-paris.fr/france/inrs_3rb/securite/securite_travailleurs.html
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Les déchets liés aux soins de santé :
http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs253/fr/
Site OMS :
http://www.who.int/topics/fr/
Gestion sans risque des déchets produits par les soins de santé :
http://whqlibdoc.who.int/aide-memoire/a76980.pdf
Toxicologie / Pharmacologie :
http://www2.biam2.org/accueil.html
Guide de santé et sécurité en laboratoire :
http://www.pharmabio.qc.ca/pdf/fr/guide_de_sante_et_securite_14_juin_2002_avec_photos_fr.pdf
Sécurité dans les laboratoires :
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/Securite/sommaire.htm
Sécurité des Substances Chimiques / En particulier fiches produits :
http://www.cdc.gov/niosh/ipcs/french.html
Les risques biologiques en laboratoire et leur prévention :
http://www.lyon.inserm.fr/RiskBio/index.html
Infections acquises en laboratoires classées par germe
http://www.uvmt.org/Multimedia/infectlabo.pdf
Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire
http://www.phac-aspc.gc.ca/publicat/lbg-ldmbl-04/ch2_f.html
Risque biologique en milieu professionnel
http://www.inrs.fr/dossiers/risquebiologique.html
LE B, A - BA DE LA PRÉVENTION AU LABORATOIRE
http://www.adhys.org/fiches/ba.htm
[ Corrélats : Charte de l'environnement / Les maladies nosocomiales / Ah si j'étais REACH ! / ...]
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